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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXANE
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COMM PAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMM PAC
AXANE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3262427
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2023
COMM PAC de AXANE

Présentation de la marque COMM PAC

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMM PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXANE domicilié(e) 2 rue de Clémencière - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 770 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque COMM PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMM PAC est expirée depuis le 11 décembre 2023.

AXANE a également déposé les autres marques suivantes : BACK PAC , ROLLER PAC , AXANE FUEL CELL SYSTEMS , EVOPAC , AXANE , POLAR PAC , CINEXANE


AXANE, Société Anonyme - 2 rue de Clémencière - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 429770134


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540129 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

Générateur électrique à pile à combustible pour appareils de télécommunication sur sites éloignés. Dispositif d'alimentation électronique de secours pour appareils de télécommunication.